cadre pour rédiger un projet pédagogique avec intervenant hors activités sportives
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, par Caroline Tocqueville, Cyril Dumont
Formulaire actualisé novembre 2023
, par Cyril Dumont
Le droit à l’éducation concerne tous les élèves soumis ou non à l’obligation scolaire. Le respect de l’obligation d’assiduité dans le cadre du calendrier scolaire en est le corollaire. La prévention et le suivi de l’absentéisme scolaire sont une priorité pour le département. Afin d’éviter aux (...)
, par Caroline Tocqueville
Décharge de responsabilité pour une prise en charge ponctuelle ou régulière
, par Cyril Dumont
Textes de référence et documents à télécharger